Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAINT-VIGNE
Monsieur Vincent SCIRE

Numéro de dépôt :
92418438
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque MARQUIS DE SAINT-VIGNE

Déposée le 4 mai 1992 par monsieur Vincent SCIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MARQUIS DE SAINT-VIGNE »

Le déposant est monsieur Vincent SCIRE domicilié(e) 42 Rond Point du Pont du Brusc, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent SCIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vincent SCIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PIGOUDET , CAVE VITICOLE DE PALETTE , MAS SAINT VINCENT


Monsieur Vincent SCIRE - 42 Rond Point du Pont du Brusc, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France


Monsieur Vincent SCIRE - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258728 - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1998-07-29

Vins d'Appellation d'origine Contrôlée